Documents à fournir
Liste des documents nécessaires, à remplir ou à fournir
Les documents à fournir dépendent de votre nationalité, de votre lieu de résidence et de votre statut d’employé. Sélectionnez les informations vous concernant dans les listes ci-dessous pour mettre à jour la liste des documents nécessaires.
TT - Touriste
Société
W Export Union Européenne
Tarif
Nous proposons un forfait à 150 €.
Ce tarif comprend :
Le certificat provisoire d’immatriculation valable 4 mois
Les plaques d’immatriculation
Documents nécessaires
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
Nous proposons un forfait à 150 €.
Ce tarif comprend :
Le certificat provisoire d’immatriculation valable 4 mois
Les plaques d’immatriculation
Documents nécessaires
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
- Mandat W Export
- Demande d’immatriculation W Export
- Copie du passeport ou pièce d’identité, en cours de validité, du Gérant mentionné sur le K.BIS ou les statuts
- Copie d’un extrait K.BIS ou du registre du commerce de la société de moins de deux ans (accompagnée de sa traduction officielle si nécessaire)
- Facture d’achat HT originale mentionnant le nom et l’adresse de l’entreprise dans l’U.E. et l’annotation « Exonération de TVA article 262-ter 1 du CGI »
- PV des mines original, tamponné et signé par le concessionnaire
Particulier
W Export Union Européenne
Tarif
Nous proposons un forfait à 150 €.
Ce tarif comprend :
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
Nous proposons un forfait à 150 €.
Ce tarif comprend :
- Le certificat provisoire d’immatriculation valable 4 mois
- Les plaques d’immatriculation
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
- Mandat W Export
- Demande d’immatriculation W Export
- Copie du passeport ou de la CNI, en cours de validité
- Justificatif de domicile de moins de trois mois
- Facture d’achat HT originale mentionnant le nom, le prénom et l’adresse de l’acheteur dans l’U.E. et l’annotation « Exonération de TVA article 262-ter 1 du CGI »
- PV des mines original, tamponné et signé par le concessionnaire
TT - Étudiant
Société
W Export International & Dom/Tom
Tarif
Nous proposons un forfait à 250 €.
Ce tarif comprend :
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
Nous proposons un forfait à 250 €.
Ce tarif comprend :
- Le certificat provisoire d’immatriculation valable 4 mois
- Les plaques d’immatriculation
- La déclaration douane d’exportation
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
- Mandat W Export
- Demande d’immatriculation W Export
- Copie du passeport ou pièce d’identité, en cours de validité, du Gérant mentionné sur le K.BIS ou les statuts
- Copie d’un extrait K.BIS ou du registre du commerce de la société de moins de deux ans (accompagnée de sa traduction officielle si nécessaire)
- Facture d’achat HT originale mentionnant le nom et l’adresse de l’entreprise à l’étranger ou dans les DOM/TOM et l’annotation « Exonération de TVA article 262-1 du CGI »
- PV des mines original, tamponné et signé par le concessionnaire
Particulier
Particulier français résidant hors Union Européenne
Tarif
Nous proposons un forfait à 250 €.
Ce tarif comprend :
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
Nous proposons un forfait à 250 €.
Ce tarif comprend :
- Le certificat provisoire d’immatriculation valable 4 mois
- Les plaques d’immatriculation
- La déclaration douane d’exportation
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
- Mandat W Export
- Demande d’immatriculation W Export
- Copie du passeport ou pièce d’identité, en cours de validité, du Gérant mentionné sur le K.BIS ou les statuts
- Copie d’un extrait K.BIS ou du registre du commerce de la société de moins de deux ans (accompagnée de sa traduction officielle si nécessaire)
- Facture d’achat HT originale mentionnant le nom et l’adresse de l’entreprise à l’étranger ou dans les DOM/TOM et l’annotation « Exonération de TVA article 262-1 du CGI »
- PV des mines original, tamponné et signé par le concessionnaire
Particulier étranger résidant hors Union Européenne
Tarif
Nous proposons un forfait à 250 €.
Ce tarif comprend :
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
Nous proposons un forfait à 250 €.
Ce tarif comprend :
- Le certificat provisoire d’immatriculation valable 4 mois
- Les plaques d’immatriculation
- La déclaration douane d’exportation
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
- Mandat W Export
- Demande d’immatriculation W Export
- Copie du passeport ou pièce d’identité, en cours de validité, du Gérant mentionné sur le K.BIS ou les statuts
- Copie d’un extrait K.BIS ou du registre du commerce de la société de moins de deux ans (accompagnée de sa traduction officielle si nécessaire)
- Facture d’achat HT originale mentionnant le nom et l’adresse de l’entreprise à l’étranger ou dans les DOM/TOM et l’annotation « Exonération de TVA article 262-1 du CGI »
- PV des mines original, tamponné et signé par le concessionnaire
Particulier résidant dans les Dom/Com/Pom
Tarif
Nous proposons un forfait à 250 €.
Ce tarif comprend :
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
Nous proposons un forfait à 250 €.
Ce tarif comprend :
- Le certificat provisoire d’immatriculation valable 4 mois
- Les plaques d’immatriculation
- La déclaration douane d’exportation
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
- Mandat W Export
- Demande d’immatriculation W Export
- Copie du passeport ou de la CNI, en cours de validité
- Facture d’achat HT originale mentionnant le nom, le prénom et l’adresse de l’acheteur à l’étranger ou dans les DOM/TOM et l’annotation « Exonération de TVA article 262-1 du CGI »
- Justificatif de domicile de moins de trois mois
- PV des mines original, tamponné et signé par le concessionnaire
Les avantages de Douane Export
Découvrez pourquoi faire appel aux services de TT Douane Export.
Avantages de Douane Export
Chargement
