Le Transit Temporaire, c'est quoi ?
Le Transit Temporaire, c'est quoi ?
Le régime douanier du « Transit Temporaire », dit « TT », permet aux bénéficiaires d’acquérir un véhicule neuf Hors Taxes pendant une durée déterminée par le bureau de douanes.
Motif de séjour
TOURISME
TT Touriste Dom/Tom
Tarif
Nous proposons un forfait à 300 € + Malus CO2.
Ce tarif comprend :
Uniquement valable pour les véhicules neufs de tourisme (VP).
Personne de nationalité française ou étrangère résidant hors Union Européenne ou dans les DOM/TOM, depuis plus de 6 mois.
Pour un séjour de 15 jours minimum à 6 mois maximum (la durée d'immatriculation ne peut pas être inférieure à 15 jours).
ATTENTION : En réalisant un TT, l’acheteur s’engage à exporter son véhicule à la fin de son séjour. S’il ne peut pas (panne, accident, réparation…), il devra contacter le bureau de douane de Paris Principal dans les plus bref délais.
Documents nécessaires
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
Nous proposons un forfait à 300 € + Malus CO2.
Ce tarif comprend :
- La carte grise TT
- Les plaques d’immatriculation TT
- La déclaration douanière d’exportation
Uniquement valable pour les véhicules neufs de tourisme (VP).
Personne de nationalité française ou étrangère résidant hors Union Européenne ou dans les DOM/TOM, depuis plus de 6 mois.
Pour un séjour de 15 jours minimum à 6 mois maximum (la durée d'immatriculation ne peut pas être inférieure à 15 jours).
ATTENTION : En réalisant un TT, l’acheteur s’engage à exporter son véhicule à la fin de son séjour. S’il ne peut pas (panne, accident, réparation…), il devra contacter le bureau de douane de Paris Principal dans les plus bref délais.
Documents nécessaires
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
- Demande d’engagement TT Touriste
- Pouvoir TT Touriste
- Mandat TT Touriste
- Copie du passeport ou de la CNI, en cours de validité
- Copie d’une preuve de résidence : facture d’eau, d’électricité, téléphone de moins de 3 mois
- Copie de la Taxe d’Habitation ou de la Taxe Foncière de l’année précédente
- PV des mines original, tamponné et signé par le concessionnaire
- Facture d’achat HT originale mentionnant le nom, le prénom et l’adresse de l’acheteur à l’étranger ou dans les DOM/TOM et l’annotation « Exonération de TVA article 262-1 du CGI »
- Billets d’avion aller/retour
TT Touriste Hors Union Européenne
Tarif
Nous proposons un forfait à 300 € + Malus CO2.
Ce tarif comprend :
Uniquement valable pour les véhicules neufs de tourisme (VP).
Personne de nationalité française ou étrangère résidant hors Union Européenne ou dans les DOM/TOM, depuis plus de 6 mois.
Pour un séjour de 15 jours minimum à 6 mois maximum (la durée d'immatriculation ne peut pas être inférieure à 15 jours).
ATTENTION : En réalisant un TT, l’acheteur s’engage à exporter son véhicule à la fin de son séjour. S’il ne peut pas (panne, accident, réparation…), il devra contacter le bureau de douane de Paris Principal dans les plus bref délais.
Documents nécessaires
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
Nous proposons un forfait à 300 € + Malus CO2.
Ce tarif comprend :
- La carte grise TT
- Les plaques d’immatriculation TT
- La déclaration douanière d’exportation
Uniquement valable pour les véhicules neufs de tourisme (VP).
Personne de nationalité française ou étrangère résidant hors Union Européenne ou dans les DOM/TOM, depuis plus de 6 mois.
Pour un séjour de 15 jours minimum à 6 mois maximum (la durée d'immatriculation ne peut pas être inférieure à 15 jours).
ATTENTION : En réalisant un TT, l’acheteur s’engage à exporter son véhicule à la fin de son séjour. S’il ne peut pas (panne, accident, réparation…), il devra contacter le bureau de douane de Paris Principal dans les plus bref délais.
Documents nécessaires
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
- Demande d’engagement TT Touriste
- Pouvoir TT Touriste
- Mandat TT Touriste
- Copie du passeport en cours de validité
- Carte consulaire si passeport UE
- Justificatifs de domicile de moins de 3 mois et de plus de 6 mois
- PV des mines original, tamponné et signé par le concessionnaire
- Facture d’achat HT originale mentionnant le nom, le prénom et l’adresse de l’acheteur à l’étranger ou dans les DOM/TOM et l’annotation « Exonération de TVA article 262-1 du CGI »
- Billets d’avion aller/retour
ÉTUDES
TT Étudiant
Tarif
Nous proposons un forfait à 300 € + Malus EcoTaxe.
Ce tarif comprend :
ATTENTION : En réalisant un TT, l’acheteur s’engage à exporter son véhicule à la fin de son séjour. S’il ne peut pas (panne, accident, réparation…), il devra contacter le bureau de douane de Paris Principal dans les plus bref délais.
Durée de validité
La carte « TT étudiant » est valable pendant la durée de l’année scolaire. Elle est NON renouvelable.
Documents nécessaires :
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
Nous proposons un forfait à 300 € + Malus EcoTaxe.
Ce tarif comprend :
- Le certificat d’immatriculation TT
- Les plaques d’immatriculation TT
- La déclaration douanière d’exportation
- Acheter un véhicule neuf de tourisme, jamais immatriculé, en France Métropolitaine.
- Résider habituellement, ainsi que ses parents, hors de l’UE ou dans un Dom/Tom depuis plus de 6 mois.
- Effectuer des études secondaires ou supérieures en France métropolitaine.
- Ne pas exercer d’activité rémunérée.
ATTENTION : En réalisant un TT, l’acheteur s’engage à exporter son véhicule à la fin de son séjour. S’il ne peut pas (panne, accident, réparation…), il devra contacter le bureau de douane de Paris Principal dans les plus bref délais.
Durée de validité
La carte « TT étudiant » est valable pendant la durée de l’année scolaire. Elle est NON renouvelable.
Documents nécessaires :
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
- Pouvoir TT Étudiant
- Mandat TT Étudiant
- Attestation étudiant TT Étudiant
- Attestation parentale TT Étudiant
- Demande d’engagement TT Étudiant
- Copie du passeport ou de la CNI, en cours de validité
- Copie de la carte étudiant
- Copie du certificat de scolarité
- Copie de la carte de séjour ou de son récépissé, pour un étudiant de nationalité étrangère
- Certificat de résidence des parents émis par le Consulat ou la Mairie de leur commune
- PV des mines original, tamponné et signé par le concessionnaire
- Facture d’achat HT originale mentionnant le nom, le prénom et l’adresse de l’acheteur à l’étranger ou dans les DOM/TOM et l’annotation « Exonération de TVA article 262-1 du CGI »
MISSION OU STAGE
TT Mission ou Stage
Tarif
Nous proposons un forfait à 300 € + Malus CO2.
Ce tarif comprend :
La carte grise TT
Les plaques d’immatriculation TT
La déclaration douanière d’exportation
Conditions d’application
ATTENTION : En réalisant un TT, l’acheteur s’engage à exporter son véhicule à la fin de son séjour. S’il ne peut pas (panne, accident, réparation…), il devra contacter le bureau de douane de Paris Principal dans les plus bref délais.
Durée de validité
Maximum un an pour un stage, deux ans pour une mission
Documents nécessaires :
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
Nous proposons un forfait à 300 € + Malus CO2.
Ce tarif comprend :
La carte grise TT
Les plaques d’immatriculation TT
La déclaration douanière d’exportation
Conditions d’application
- Uniquement valable pour les véhicules neufs de tourisme (VP).
- Résider habituellement hors de l’U.E. ou dans un Dom/Tom.
- Être détaché par un organisme privé ou public, en France métropolitaine, pour une durée d’un an maximum pour un stage ou deux ans pour une mission.
ATTENTION : En réalisant un TT, l’acheteur s’engage à exporter son véhicule à la fin de son séjour. S’il ne peut pas (panne, accident, réparation…), il devra contacter le bureau de douane de Paris Principal dans les plus bref délais.
Durée de validité
Maximum un an pour un stage, deux ans pour une mission
Documents nécessaires :
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
- Demande d’engagement TT Mission ou Stage
- Pouvoir TT Mission ou Stage
- Mandat TT Mission ou Stage
- Copie du passeport ou de la CNI, en cours de validité
- PV des mines original, tamponné et signé par le concessionnaire
- Facture d’achat HT originale mentionnant le nom, le prénom et l’adresse de l’acheteur à l’étranger ou dans les DOM/TOM et l’annotation « Exonération de TVA article 262-1 du CGI »
- Copie de la carte de séjour pour les ressortissants étrangers, ou copie d’un justificatif de domicile de moins de 3 mois pour les résidents des DOM/TOM
- Une attestation de la société ou de l’organisme étranger concernant le stage ou la mission
- Une attestation de la société ou de l’organisme d’accueil en France métropolitaine
DÉROGATION
TT Dérogatoire
Tarif
Nous proposons un forfait à 300 € + Malus CO2.
Ce tarif comprend :
La carte grise TT
Les plaques d’immatriculation TT
La déclaration douanière d’exportation
Conditions d’application
ATTENTION : En réalisant un TT, l’acheteur s’engage à exporter son véhicule à la fin de son séjour. S’il ne peut pas (panne, accident, réparation…), il devra contacter le bureau de douane de Paris Principal dans les plus bref délais.
Durée de validité
Le régime « TT dérogation » a une durée de validité de 3 mois maximum. Il s’adresse aux personnes déménageant de métropole à destination de l’étranger ou d’un Dom/Tom.
Documents nécessaires :
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
Nous proposons un forfait à 300 € + Malus CO2.
Ce tarif comprend :
La carte grise TT
Les plaques d’immatriculation TT
La déclaration douanière d’exportation
Conditions d’application
- Ce régime est réservé aux personnes résidant en France métropolitaine et dont le départ définitif ou l’affectation hors de l’U.E. est prévue dans les 3 mois.
- Le véhicule « TT » doit être acheté neuf en France Métropolitaine.
ATTENTION : En réalisant un TT, l’acheteur s’engage à exporter son véhicule à la fin de son séjour. S’il ne peut pas (panne, accident, réparation…), il devra contacter le bureau de douane de Paris Principal dans les plus bref délais.
Durée de validité
Le régime « TT dérogation » a une durée de validité de 3 mois maximum. Il s’adresse aux personnes déménageant de métropole à destination de l’étranger ou d’un Dom/Tom.
Documents nécessaires :
Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place :
- Demande d’engagement TT Dérogatoire
- Pouvoir TT Dérogatoire
- Mandat TT Dérogatoire
- Copie du passeport ou de la CNI, en cours de validité
- PV des mines original, tamponné et signé par le concessionnaire
- Facture d’achat HT originale mentionnant le nom, le prénom et l’adresse de l’acheteur à l’étranger ou dans les DOM/TOM et l’annotation « Exonération de TVA article 262-1 du CGI »
- Ordre de mission ou attestation de réaffectation de l’employeur ou attestation sur l’honneur si le client exerce une profession libérale ou certificat de changement de résidence émis par la Mairie
Quand nous disposons des documents, il faut compter 24 à 48 h pour effectuer le TT.
Les avantages de Douane Export
Découvrez pourquoi faire appel aux services de TT Douane Export.
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